Centra voor leerlingenbegeleiding (CLB)

• Quoi : le CLB accompagne les élèves et suit aussi leur santé^[1] ; à partir de 3 ans, il poursuit la mission préventive de Kind en Gezin^[2].

• Dossier : lors de la première inscription dans une école, le CLB crée un dossier multidisciplinaire contenant notamment des données médicales et somatiques^[3][4].

• Système : depuis 2011, tous les CLB (72 à l'époque) travaillent avec le même dossier d'élève électronique LARS^[5].

• Partage : les données de vaccination des CLB figurent dans Vaccinnet depuis l'année scolaire 2005-2006, et les CLB peuvent consulter le Kindrapport de Kind en Gezin via Vitalink^[6][2].

• Données de politique : via LARS, des données médicales de politique sont transmises au moins une fois par an, via l'eHealthBox, à la plate-forme eHealth, qui pseudonymise le numéro de registre national^[7].

• Hôpital : surtout indirect : les données de vaccination des CLB figurent dans Vaccinnet^[6] ; un flux numérique entre les CLB et les hôpitaux n'a pas été trouvé.

Un centrum voor leerlingenbegeleiding (CLB) suit, en plus de l'accompagnement des élèves, la santé des élèves^[1]. Le décret du 27 avril 2018 règle l'accompagnement des élèves dans l'enseignement fondamental, l'enseignement secondaire et les CLB^[4]. Le CLB poursuit, à partir de l'âge de 3 ans, la mission préventive de Kind en Gezin^[2] ; voir Médecine préventive de l'enfant et promotion de la santé à l'école (flux de données numériques). Il propose aux élèves des vaccinations gratuites pour prévenir certaines maladies et contrer leur propagation^[1], mais ces vaccinations ne sont pas obligatoires^[1].

Les CLB reconnus, financés ou subventionnés par la Communauté flamande relèvent de quatre organisations faîtières : Vrije CLB-koepel, OVSG, GO! et Provinciaal Onderwijs Vlaanderen^[7]. Selon l'article 10 du décret du 27 avril 2018 relatif à l'accompagnement des élèves, les CLB traitent, dans le dossier multidisciplinaire d'un élève, des données médicales, somatiques, psychologiques, pédagogiques et sociales^[4].

Dossier d'élève (LARS)

Pour chaque élève, lors de sa première inscription dans une école, le CLB crée un dossier CLB, le dossier multidisciplinaire^[3]. Depuis 2011, tous les CLB (72 à l'époque) travaillent avec le même dossier d'élève électronique, LARS, qui consigne toutes les données pertinentes sur l'accompagnement d'un élève par le CLB^[5]. LARS (Leerlingenbegeleiding Administratie en Registratie Systeem) est l'application web avec laquelle les CLB gèrent leur administration et leur enregistrement des élèves^[7]. Le Stuurgroep LARS, doté d'un certificat eHealth, est responsable de la base de données commune sous-jacente à LARS^[7]. L'article 24/1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 2018 détermine sur quels thèmes les CLB enregistrent des données de manière électronique et standardisée^[4] ; depuis le 1er septembre 2022, « leefstijl en gezondheid » en fait aussi partie^[4].

Transfert du dossier et consultation

Lors d'un changement d'école, le dossier CLB est transmis au CLB de la nouvelle école^[3]. Certaines données suivent toujours^[3], dont les données des contacts systématiques (examen médical)^[3]. Le CLB notifie le transfert à l'élève, aux parents ou à la personne responsable de l'éducation^[3], et dans les 10 jours suivant cette notification, une opposition peut être introduite par écrit auprès du nouveau CLB^[3]. Les élèves à partir de 12 ans ont le droit de consulter eux-mêmes leur dossier CLB^[3]. Pour les données de santé, une exception s'applique : les responsables de l'éducation n'y ont pas accès sans l'accord des parents ou de l'élève^[3].

Vaccination

Les vaccinations gratuites du programme flamand sont proposées automatiquement via les consultations de Kind en Gezin et via les CLB^[8]. Selon la page Vaccinatiekaart, toutes les données de vaccination des CLB à partir de l'année scolaire 2005-2006 figurent dans Vaccinnet^[6]. La manière dont les CLB enregistrent depuis le lancement de Vaccinnet 2.0 (directement depuis LARS ou via l'application web) n'a pas été trouvée.

Consultation via Vitalink

La délibération Vitalink (dernière modification le 6 juillet 2021) permet que le Kindrapport de Kind en Gezin soit partagé avec les CLB^[2]. Pour Vitalink, la relation de soins entre un CLB et un élève naît lors de l'inscription de l'enfant dans un CLB^[2]. Selon Opgroeien (juillet 2026), les données de santé, les vaccins et la biométrie issus du soutien préventif aux familles sont partagés avec le CLB via Vitalink^[9].

Données de politique (utilisation secondaire)

Selon la délibération 10/074, des données de politique sont transmises via LARS au moins une fois par an, via l'eHealthBox, à la plate-forme eHealth^[7]. Il s'agit de la taille, du poids, de l'acuité visuelle, de la position des yeux, de la vision en profondeur, de l'audition, de la dentition, de la vision des couleurs et du score pubertaire^[7]. La plate-forme eHealth intervient à cette occasion en tant que trusted third party et pseudonymise le numéro de registre national (Pseudonymisation et anonymisation (plate-forme eHealth))^[7]. Le Comité de sécurité de l'information a accepté, pour les données pseudonymisées couplées, un délai de conservation de 25 ans à partir de la première obtention^[7].

• Statut vaccinal : les données de vaccination des CLB figurent dans Vaccinnet^[6], et selon la ministre, les vaccinations sont disponibles dans Vitalink 2.0 depuis le 15 janvier 2026^[10] ; un hôpital qui consulte Vaccinnet ou Vitalink voit donc probablement aussi les vaccinations scolaires (interprétation).
• Source partagée : les CLB et des spécialistes tels que les pédiatres sont autorisés à consulter le même Kindrapport de Kind en Gezin^[2].
• Aucun flux trouvé : un échange numérique entre les CLB et les hôpitaux (orientation, rapport) n'a pas été trouvé dans les sources lues.

• Base juridique dans la délibération : la délibération modifiée 10/074 (5 juillet 2022) décrit encore les CLB au sens du décret du 1er décembre 1998^[7], alors que le Parlement flamand (2026) cite le décret du 27 avril 2018^[4] ; probablement une référence obsolète, et non une contradiction de fond (interprétation).
• Nombre de CLB : le chiffre de 72 date de 2011^[5] ; un décompte actuel n'a pas été trouvé.
• Vaccinnet 2.0 : la manière dont LARS et Vaccinnet 2.0 sont reliés n'a pas été trouvée.
• Consultation du Kindrapport : seules la délibération Vitalink et la vue d'ensemble d'Opgroeien décrivent ce partage^[2][9] ; une description primaire du mode de fonctionnement dans LARS n'a pas été trouvée.